Contrat de licence d’utilisateur final / Conditions d’utilisation

Sous réserve du présent Contrat et de ses conditions générales, Lyrical Games vous accorde un droit et une licence personnels, non exclusifs, révocables, non transférables et ne pouvant faire l’objet d’une sous-licence, vous permettant d’installer et/ou d’utiliser le Jeu sur des appareils compatibles dont vous êtes propriétaire ou que vous contrôlez, à des fins de divertissement personnel uniquement (la « Licence »).  Les droits qui vous sont accordés en vertu de la Licence sont soumis aux conditions du présent Contrat et à votre respect intégral de celui-ci ; vous ne pouvez faire usage de la Licence que si vous respectez toutes les conditions applicables du Contrat.  La Licence prend effet à la date à laquelle vous acceptez le présent Contrat ou, à défaut, à la date de la première installation ou utilisation du Jeu, et prend fin à la première des deux dates suivantes : la date à laquelle vous vous débarrassez définitivement du Jeu ou la date de résiliation du présent Contrat.

Le Jeu vous est concédé sous licence et non vendu. Vous reconnaissez par la présente qu’aucun titre ni droit de propriété sur le Jeu ne vous est transféré ou cédé et que le présent Contrat ne doit pas être interprété comme une vente de droits quelconques sur le Jeu.  Lyrical Games conserve l’ensemble des droits, titres et intérêts relatifs au Jeu, y compris, sans s’y limiter, l’ensemble des droits d’auteur, des marques déposées, des secrets commerciaux, des noms commerciaux, des droits de propriété, des brevets, des titres, des codes informatiques, des effets audiovisuels, des thèmes, des personnages, des noms de personnages, des scénarios, des dialogues, des décors, des illustrations, des effets sonores, des œuvres musicales et des droits moraux. Le Jeu est protégé par la législation américaine sur le droit d’auteur et les marques déposées, ainsi que par toute autre législation et tout autre traité applicables en matière de propriété intellectuelle à travers le monde. Le Jeu ne peut être copié, reproduit, altéré, modifié ou diffusé de quelque manière que ce soit et sur quelque support que ce soit, en tout ou en partie, sans l’accord écrit préalable de Lyrical Games.  Toute personne qui copierait, reproduirait ou diffuserait tout ou partie du logiciel, de quelque manière que ce soit et sur quelque support que ce soit, enfreindrait délibérément les lois sur le droit d’auteur et s’exposerait à des sanctions civiles et pénales aux États-Unis ou dans son pays d’origine.  Tous les droits non expressément accordés en vertu du présent Contrat sont réservés par Lyrical Games et/ou le développeur du Jeu.

Il vous est interdit d’effectuer ou de tenter d’effectuer l’une des actions suivantes concernant le Jeu ou l’un de ses éléments :

(a) l’utiliser à des fins commerciales ou en tirer un quelconque profit commercial sans l’autorisation écrite expresse de Lyrical Games, sauf si vous créez des diffusions en ligne, des vidéos et/ou du contenu présentant vos propres parties du Jeu, que vous pouvez monétiser ;

(b) distribuer, louer, concéder sous licence, vendre, mettre en location, afficher ou, de quelque manière que ce soit, céder ou transférer le Jeu, ou toute copie de celui-ci, ou l’utiliser d’une manière qui n’est pas expressément autorisée par le présent Contrat ;

(c) réaliser une copie du Jeu ou d’une partie quelconque de celui-ci, ou mettre à disposition sur un réseau une copie du Jeu ou d’une partie quelconque de celui-ci en vue de son utilisation ou de son téléchargement ;

(d) procéder à une ingénierie inverse, extraire le code source, modifier, adapter, traduire, décompiler ou désassembler le Jeu, ou créer des œuvres dérivées basées sur celui-ci ;

(e) supprimer, désactiver, contourner ou modifier toute mention ou étiquette de propriété intellectuelle ou toute technologie de sécurité intégrée au Jeu ;

(f) créer, développer, diffuser ou utiliser tout logiciel non autorisé dans le but d’obtenir un avantage dans les modes de Jeu en ligne ou autres ;

(g) l’utiliser pour porter atteinte ou enfreindre les droits d’un tiers, y compris, sans s’y limiter, les droits de propriété intellectuelle, les droits à l’image ou le droit à la vie privée ;

(h) l’utiliser, l’exporter ou le réexporter en violation de toute loi ou réglementation applicable ;

(i) restreindre ou empêcher tout autre utilisateur d’utiliser et de profiter des fonctionnalités en ligne du Jeu, ou adopter un comportement préjudiciable au plaisir de Jeu des autres utilisateurs, selon l’appréciation exclusive de Lyrical Games, y compris, sans s’y limiter : le harcèlement, l’utilisation d’un langage injurieux ou offensant, le sabotage du Jeu, le spamming, l’escroquerie, la triche, l’utilisation de toute méthode ou de tout programme non autorisé, ou le fait de contribuer de quelque manière que ce soit à un tel comportement non autorisé.

Vous acceptez et reconnaissez que, bien que nous n’ayons aucune obligation expresse de maintenance ou d’assistance concernant le Jeu, nous pouvons, de temps à autre, fournir des correctifs, des mises à jour ou des mises à niveau du Jeu qui doivent être installés, mis en œuvre et/ou consultés pour que vous puissiez continuer à utiliser le Jeu, et vous consentez par la présente à ce que nous appliquions ces correctifs, mises à jour et mises à niveau.  Vous acceptez et reconnaissez également que votre utilisation du Jeu ne vous confère aucun droit, financier ou autre, sur quelque aspect ou fonctionnalité que ce soit du Jeu, et vous acceptez et reconnaissez par conséquent que toutes les données relatives à votre personnage, votre progression dans le Jeu, la personnalisation du Jeu ou toute autre donnée liée à votre utilisation du Jeu peuvent cesser d’être à votre disposition à tout moment, y compris, sans s’y limiter, à la suite d’un correctif, d’une mise à jour ou d’une mise à niveau.

En outre, vous acceptez et reconnaissez qu’en ce qui concerne un Jeu en ligne et/ou multijoueur, Lyrical Games peut mettre fin ou suspendre la fourniture des services et de l’assistance en ligne à tout moment et pour quelque raison que ce soit, ce qui peut avoir une incidence sur votre capacité à accéder au Jeu et/ou à ses fonctionnalités en ligne et multijoueur, ainsi qu’à les utiliser.  Toutefois, Lyrical Games s’efforcera, dans la mesure du possible, de donner un préavis d’au moins trente (30) jours avant de mettre fin à tout service en ligne et à toute assistance.

Le Jeu peut comporter des mesures de sécurité visant à contrôler l’accès au Jeu, à contrôler l’accès à certaines fonctionnalités ou à certains contenus, à empêcher les copies non autorisées ou à empêcher de toute autre manière quiconque de dépasser les droits et licences limités accordés en vertu du présent Contrat.  Ces mesures peuvent notamment consister à intégrer au Jeu des fonctionnalités de gestion des licences, d’activation du produit et d’autres technologies de sécurité, ainsi qu’à surveiller l’utilisation de celui-ci, notamment, mais sans s’y limiter, l’heure, la date, les accès ou d’autres contrôles, compteurs, numéros de série et/ou autres dispositifs de sécurité destinés à empêcher l’accès, l’utilisation et la copie non autorisés du Jeu ou de toute partie ou composant de celui-ci.  Vous ne devez pas interférer avec ces mesures de contrôle d’accès ni tenter de désactiver ou de contourner ces dispositifs de sécurité ; si vous le faites, le logiciel risque de ne pas fonctionner correctement.

Vous acceptez et reconnaissez également que le Jeu peut contenir des bogues ou des erreurs susceptibles d’entraîner une perte de données et/ou d’endommager votre système informatique ou d’autres appareils, et que Lyrical Games ne saurait en aucun cas être tenu responsable de ces pertes de données ou dommages, ni des interruptions de service, ni des défaillances logicielles ou matérielles.

Le Jeu peut inclure une fonctionnalité appelée « jeu multiplateforme », qui permet à un utilisateur titulaire d’une licence du Jeu de jouer avec d’autres utilisateurs sur différentes plateformes, à condition que ces derniers soient également titulaires d’une Licence du Jeu.  De plus, les utilisateurs titulaires d’une Licence du Jeu peuvent enregistrer leur progression sur une plateforme et reprendre leur partie là où ils l’ont laissée sur une autre plateforme, à condition de disposer d’une Licence du Jeu sur cette dernière et des comptes spécifiques à chaque plateforme.

Étant donné que certains de nos jeux peuvent être des Jeux en ligne et/ou proposer un mode multijoueur, vos actions dans le cadre du Jeu peuvent avoir des répercussions sur d’autres joueurs, dont certains peuvent être des mineurs de moins de 18 ans.  Cela pourrait inclure une fonctionnalité de jeu coopératif en ligne permettant, entre autres options de communication entre joueurs dans le jeu, le chat vocal de proximité et/ou l’utilisation d’émoticônes par les personnages.

Ainsi, afin de garantir un environnement sûr et agréable pour tous les utilisateurs du Jeu, nous pouvons prendre des mesures disciplinaires (« Mesures disciplinaires ») visant à encadrer le comportement au sein de la communauté (« Règles de la communauté »), notamment, mais sans s’y limiter, des avertissements, des suspensions et des exclusions définitives, pour quelque motif que ce soit.  Le champ d’application des Règles de la communauté et la décision relative à toutes Mesures disciplinaires relèvent de la seule appréciation de Lyrical Games.

Les Règles de la communauté (Code de conduite) comprennent, sans s’y limiter, l’ensemble des éléments suivants :

6.1 Interdiction de tout comportement illégal ou de toute exploitation commerciale non autorisée. Vous acceptez que :

(a) Vous ne devez utiliser le Jeu qu’à des fins licites, dans le respect des lois en vigueur.

(b) Vous ne devez pas utiliser le Jeu dans le cadre d’un pari impliquant de l’argent ou tout autre bien de valeur.

(c) Vous utiliserez le Jeu à des fins personnelles et non commerciales, et vous ne l’exploiterez pas à des fins commerciales. Cela inclut le fait de participer, de permettre ou d’encourager la collecte, la vente ou l’échange de tout élément issu du Jeu ; de faciliter, de créer ou de maintenir toute connexion non autorisée au Jeu (y compris tout serveur non autorisé qui modifie, émule ou se connecte de quelque manière que ce soit au Jeu).

6.2 Respect de la propriété intellectuelle. Vous vous engagez à ne pas utiliser le Jeu pour créer, mettre en ligne ou diffuser tout contenu qui enfreindrait les droits d’auteur, les marques déposées ou tout autre droit de propriété intellectuelle d’un tiers.

6.3 Comportement. Vous acceptez que :

(a) Vous vous engagez à ne pas utiliser de moyens inappropriés ou non autorisés pour entraver ou nuire à la capacité d’un autre utilisateur à utiliser le Jeu comme prévu ; pour obtenir un avantage déloyal dans le jeu ; ou pour accéder à du contenu auquel vous n’avez pas légitimement droit. Cela inclut l’utilisation de codes de triche, de mods non autorisés, de piratages, de failles ou d’autres exploits techniques, ainsi que le hameçonnage, l’escroquerie ou l’ingénierie sociale.

(b) Vous ne devez pas utiliser le Jeu pour créer, mettre en ligne ou diffuser tout contenu qui porte atteinte à la vie privée ou à d’autres droits d’autrui.

(c) Vous ne devez pas utiliser le Jeu pour adopter un comportement abusif, intimidant ou harcelant, ou qui puisse raisonnablement être interprété comme une menace physique ou verbale à l’encontre d’une autre personne.

(d) Vous ne devez pas utiliser le Jeu pour créer, mettre en ligne ou diffuser tout autre contenu, ni adopter un comportement illégal de quelque nature que ce soit, ni utiliser le Jeu pour porter atteinte aux droits d’autrui.

6.4 Interdiction de l’exploitation des failles techniques. Vous acceptez que :

(a) Vous vous engagez à ne pas utiliser de serveur proxy IP ou d’autres méthodes visant à dissimuler votre localisation ou votre lieu de résidence, notamment, sans s’y limiter, pour contourner les restrictions géographiques d’accès au contenu, les contrôles d’accès ou les mesures techniques de protection ; ou pour vous livrer à des activités illégales au regard de la législation locale applicable.

(b) Vous ne devez pas utiliser, promouvoir ou mettre à disposition des bogues, des failles, des exploits, des triches, des piratages, des scripts, des bots, des mods non autorisés ou toute autre méthode conçue pour interagir de manière malveillante avec le Jeu, notamment, sans s’y limiter, dans le but de violer le présent Contrat ; de collecter des informations ou des données utilisateur ; d’exploiter les vulnérabilités du système ; de contourner les systèmes de modération ou de filtrage de contenu ; ou d’intercepter, rediriger ou perturber de toute autre manière le fonctionnement du Jeu.

(c) Sauf autorisation et dispositions contraires prévues à l’article 7 du présent Contrat concernant le Contenu utilisateur (défini ci-dessous), vous ne devez pas procéder à une ingénierie inverse, décompiler ou désassembler (sauf dans les cas autorisés en vertu des exceptions légales applicables découlant de la directive européenne 2009/24 ou de toute autre législation applicable), afficher, exécuter, créer des œuvres dérivées à partir du Jeu, ni le modifier de quelque manière que ce soit, en tout ou en partie, sans notre consentement écrit préalable et explicite.

(d) Vous vous engagez à ne pas utiliser le Jeu pour diffuser, mettre en ligne ou transmettre des logiciels, des scripts, du code ou toute autre information (y compris, sans s’y limiter, des virus, vers, chevaux de Troie, programmes de piratage ou tout autre code malveillant) dans le but de modifier ou d’altérer le Jeu de quelque manière non autorisée que ce soit, ni pour transmettre de telles informations.

Nous prenons très au sérieux les paroles et les actes.  Ainsi, même si la plupart des Mesures disciplinaires peuvent commencer par un avertissement avant de s’aggraver, cela ne constitue pas une issue garantie dans chaque cas.  Tout manquement à l’une des dispositions des Règles de la communauté peut entraîner la résiliation de votre compte de jeu.

Le Jeu peut proposer des fonctionnalités vous permettant de créer, de développer et de construire des éléments ou des systèmes au sein du Jeu (« Contenu utilisateur »), que ce soit seul ou avec d’autres joueurs.  Ces fonctionnalités peuvent également vous permettre d’interagir avec le Contenu utilisateur, qu’il s’agisse du vôtre ou de celui d’autres joueurs, de le manipuler et de le modifier, en tout ou en partie.  Par la présente, vous accordez à Lyrical Games et à ses partenaires tiers une autorisation, un droit et une licence pour héberger, copier, importer, stocker, modifier, adapter, afficher, exécuter, reproduire, créer des œuvres dérivées, transférer, concéder en sous-licence et distribuer votre Contenu utilisateur, en tout ou en partie, sur tout support, toute plateforme ou tout canal en rapport avec le Jeu (collectivement, l’« Utilisation »).  Vous comprenez que vous n’avez droit à aucune compensation, aucun honoraire, aucune contrepartie, ni aucune autre rémunération au titre de votre Contenu utilisateur dans le cadre du Jeu ou de l’Utilisation de ce Contenu utilisateur par Lyrical Games.

Vous déclarez et garantissez que votre Contenu utilisateur ne porte pas atteinte aux droits d’auteur, aux marques déposées, aux brevets, aux secrets d’affaires ou à tout autre droit de propriété intellectuelle d’un tiers. Vous déclarez et garantissez en outre que vous n’utiliserez ni ne publierez de Contenu utilisateur illégal, délictueux, diffamatoire, obscène, portant atteinte à la vie privée d’autrui, menaçant, harcelant, injurieux, haineux, raciste ou autrement répréhensible ou inapproprié.  Lyrical Games se réserve le droit, à sa seule discrétion, de supprimer tout Contenu utilisateur ainsi que tout contenu ou élément associé du Jeu.

Notre Jeu et nous-mêmes pouvons vous proposer diverses occasions d’interagir et de partager vos opinions et vos réflexions avec nous et d’autres utilisateurs, que ce soit au sein du jeu ou via divers forums, pages de réseaux sociaux, Discord, la page Steam du Jeu ou d’autres initiatives communautaires.  Veuillez toutefois noter que les opinions ou points de vue exprimés, ainsi que les déclarations formulées dans les publications, les commentaires des utilisateurs, les retours d’expérience, entrées « wiki », discussions en ligne (dans le Jeu, sur Discord ou sur des réseaux sociaux similaires), ou via d’autres fonctionnalités du Jeu (ci-après collectivement dénommés « Commentaires d’utilisateurs »), ne reflètent pas les opinions ou les points de vue de Lyrical Games.

Nous ne vérifions, ne corrigeons, ni ne modifions les Commentaires d’utilisateurs. Toutefois, nous nous réservons le droit de supprimer ou de modifier tout Commentaire d’utilisateur, pour quelque raison que ce soit. En partageant des Commentaires d’utilisateurs et en acceptant les conditions du présent Contrat ainsi que les Règles de la communauté, vous reconnaissez que nous pouvons procéder à de telles suppressions ou modifications sans vous en informer au préalable, et qu’aucune de ces modifications ou suppressions ne peut faire l’objet d’un examen, d’un recours ou d’une révocation.

Nous pouvons également, de temps à autre, publier ou diffuser des Commentaires d’utilisateurs sur notre site web, ou via d’autres médias ou réseaux sociaux, dans des communiqués de presse ou dans des supports promotionnels et marketing. Par la présente, vous nous accordez un droit non exclusif, perpétuel et irrévocable, ainsi qu’une licence nous autorisant à utiliser vos Commentaires d’utilisateur dans le cadre de la promotion du Jeu.

De même, si vous nous transmettez des suggestions, des commentaires, des idées et tout autre type d’informations, y compris des logiciels et du code, que vous nous fournissez, publiez ou communiquez de quelque manière que ce soit, directement ou indirectement, et qui concernent le Jeu (« Retours »), vous accordez par la présente à Lyrical Games une licence non exclusive, entièrement libérée, libre de droits, mondiale, perpétuelle, irrévocable, sous-licenciable, transférable et cessible lui permettant d’utiliser, de reproduire, de distribuer, de modifier, d’adapter, de créer des œuvres dérivées, de présenter publiquement, d’exposer publiquement, de fabriquer, de faire fabriquer, d’utiliser, de vendre, de proposer à la vente, d’importer et d’exploiter de toute autre manière l’ensemble des Retours à toutes fins, pour toutes les méthodes et formes d’exploitation actuelles et futures.

AVERTISSEMENT :  TOUS LES CONTENUS, INFORMATIONS, SERVICES ET ÉLÉMENTS DISPONIBLES DANS LE JEU ET DANS LES LOGICIELS ASSOCIÉS SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT ». DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, NOUS DÉCLINONS TOUTE GARANTIE ET DÉCLARATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. NOUS NE GARANTISSONS PAS L’ABSENCE DE CONTREFAÇON DE TOUT DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.

SANS LIMITER LA PORTÉE GÉNÉRALE DE CE QUI PRÉCÈDE, NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE (1) LE JEU FONCTIONNERA CORRECTEMENT, (2) LE JEU RÉPONDRA À VOS EXIGENCES, (3) LE FONCTIONNEMENT DU JEU SERA ININTERROMPU, EXEMPT DE BOGUES OU D’ERREURS EN TOUTES CIRCONSTANCES, OU (4) LES ÉVENTUELS DÉFAUTS DU JEU PEUVENT ÊTRE OU SERONT CORRIGÉS. TOUTE GARANTIE CONTRE LA CONTREFAÇON QUI POURRAIT ÊTRE PRÉVUE À L’ARTICLE 2-312 DU CODE DE COMMERCE UNIFORME OU DANS TOUTE AUTRE LOI COMPARABLE EST EXPRESSÉMENT EXCLUE. LE PRÉSENT PARAGRAPHE S’APPLIQUERA DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE.

ABSENCE DE GARANTIES :  LYRICAL GAMES, AINSI QUE SES FILIALES, CONCÉDANTS DE LICENCE ET DISTRIBUTEURS, DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ CONCERNANT LA CONFIDENTIALITÉ ET L’INTÉGRITÉ DES RESSOURCES INFORMATIQUES QUE VOUS UTILISEZ POUR JOUER AU JEU. NI NOUS NI NOS CONCÉDANTS DE LICENCE OU DISTRIBUTEURS NE POURRONS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT RETARD, PERTURBATION OU AUTRE OMISSION CONCERNANT TOUT ÉCHANGE DE DONNÉES, CONNEXION OU AUTRE INTERACTION QUE VOUS POURRIEZ RENCONTRER LORS DE L’UTILISATION DU JEU, QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE (C’EST-À-DIRE TOUTE PANNE DU SYSTÈME, PERTE D’ACCÈS AU SERVEUR OU FUITE DE DONNÉES RÉSULTANT DE TOUTE CAUSE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES CAS DE FORCE MAJEURE, LES PHÉNOMÈNES NATURELS OU TOUTE AUTRE CAUSE). NI NOUS, NI NOS CONCÉDANTS DE LICENCE, NI NOS DISTRIBUTEURS NE POURRONS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DU COMPORTEMENT DES UTILISATEURS OU DES ORDINATEURS QUI SE CONNECTENT, ÉCHANGENT DES DONNÉES OU INTERAGISSENT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT AVEC VOUS OU VOTRE ORDINATEUR À LA SUITE DE VOTRE UTILISATION DU JEU.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ :  L’ACHAT ET L’UTILISATION DU JEU SE FONT À VOS PROPRES RISQUES. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE VOTRE EXPÉRIENCE DE JEU SERA RAPIDE, SÉCURISÉE, ININTERROMPUE OU EXEMPTE DE DÉFAUTS. LES REMBOURSEMENTS OU LES RÉCLAMATIONS CONCERNANT LE JEU, LE CAS ÉCHÉANT, SONT SOUMIS AUX CONDITIONS GÉNÉRALES DE LA PLATEFORME OU DE LA BOUTIQUE EN LIGNE PAR L’INTERMÉDIAIRE DE LAQUELLE LE JEU A ÉTÉ ACHETÉ. LYRICAL GAMES N’A AUCUNE OBLIGATION INDÉPENDANTE DE PROCÉDER À DES REMBOURSEMENTS OU D’ACCEPTER DES RÉCLAMATIONS DE REMBOURSEMENT, SAUF LORSQUE LA LOI APPLICABLE L’EXIGE. EN AUCUN CAS, NI NOUS NI NOS SOCIÉTÉS AFFILIÉES NE POURRONS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LE MANQUE À GAGNER, LA PERTE D’ACTIVITÉ, L’ACQUISITION DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D’UTILISATION OU LA PERTE DE DONNÉES, OU L’INTERRUPTION D’ACTIVITÉ, QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE DE RESPONSABILITÉ INVOQUÉE, QUE CE SOIT EN MATIÈRE CONTRACTUELLE, DE RESPONSABILITÉ STRICTE OU DÉLICTUELLE, DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L’ACHAT OU DE L’UTILISATION DU JEU.

DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LOI APPLICABLE, LYRICAL GAMES ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, CONCÉDANTS DE LICENCE ET DISTRIBUTEURS NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE PERTE DE BÉNÉFICES OU DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, ACCESSOIRE, CONSÉCUTIF, SPÉCIAL, PUNITIF OU EXEMPLAIRE, DÉCOULANT DE OU LIÉS AU PRÉSENT CONTRAT OU AU JEU, OU AU RETARD OU À L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LE JEU OU À SON MANQUE DE FONCTIONNALITÉ, À UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), À LA RESPONSABILITÉ OBJECTIVE, À L’INDEMNISATION, À LA RESPONSABILITÉ DU FAIT DES PRODUITS, À LA RUPTURE DE CONTRAT, À LA VIOLATION DE GARANTIE OU À TOUTE AUTRE CAUSE. DE PLUS, DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, LA RESPONSABILITÉ GLOBALE DÉCOULANT DU PRÉSENT CONTRAT OU DU JEU, OU LIÉE À CEUX-CI, NE DÉPASSERA PAS LE MONTANT TOTAL QUE VOUS AVEZ VERSÉ (LE CAS ÉCHÉANT) POUR LE JEU AU COURS DES DOUZE (12) MOIS PRÉCÉDANT IMMÉDIATEMENT LES FAITS DONNANT LIEU À CETTE RESPONSABILITÉ. CES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS CONCERNANT LES DOMMAGES-INTÉRÊTS S’APPLIQUENT MÊME SI UNE MESURE DE RECOURS NE PERMET PAS D’OBTENIR UNE INDEMNISATION ADÉQUATE.

La présente section ne s’applique que dans la mesure autorisée par la législation applicable. Si la loi vous interdit de souscrire à l’obligation d’indemnisation ci-dessous, vous assumez alors, dans la mesure autorisée par la loi, l’entière responsabilité de toutes les réclamations, demandes, actions, pertes, obligations et dépenses (y compris les honoraires d’avocat, les frais de justice et les honoraires d’experts) qui constituent l’objet de l’obligation d’indemnisation ci-dessous.

Vous vous engagez à indemniser, à prendre en charge les frais de défense et à dégager de toute responsabilité Lyrical Games, ses concédants de licence et distributeurs, ses sociétés affiliées et celles de ces derniers, ainsi que ses employés, dirigeants, administrateurs, agents, sous-traitants et autres représentants de toute réclamation, demande, action, perte, responsabilité et dépense (y compris les honoraires d’avocats, les frais de justice et les honoraires d’experts) découlant de ou liés à (a) toute allégation qui, si elle s’avérait exacte, constituerait une violation de votre part du présent Contrat ou une négligence de votre part, (b) tout acte ou omission de votre part lors de l’utilisation du Jeu, ou (c) toute allégation de contrefaçon ou de violation des droits de propriété intellectuelle d’un tiers découlant de votre contenu.  Vous vous engagez à rembourser à Lyrical Games, sur simple demande, tous les frais de défense engagés par Lyrical Games, ainsi que tout paiement effectué ou toute perte subie par Lyrical Games, que ce soit à la suite d’un jugement ou d’un règlement à l’amiable, en rapport avec toute question visée par la présente section 10.

Sans préjudice des autres droits de Lyrical Games, le présent Contrat prendra fin automatiquement et sans préavis si vous ne respectez pas l’une de ses clauses et conditions. Vous pouvez également résilier le présent Contrat en supprimant le Jeu de tous les appareils sur lesquels vous l’avez installé. En cas de résiliation, la Licence prendra automatiquement fin ; vous ne pourrez plus exercer aucun des droits qui vous sont accordés par la Licence et vous devrez détruire toutes les copies du Jeu en votre possession. Toutefois, les articles 2 à 18 du présent Contrat resteront en vigueur même après la résiliation de celui-ci.

Le présent Contrat sera interprété et appliqué conformément à la législation de l’État de Californie, aux États-Unis d’Amérique, sans référence aux principes de conflit de lois de quelque juridiction que ce soit (y compris ceux de l’État de Californie).  Pour tout litige jugé ne pas relever de l’arbitrage individuel contraignant, comme prévu dans la section ci-dessous, vous acceptez de vous soumettre à la compétence exclusive et au lieu de juridiction des tribunaux d’État et fédéraux de Los Angeles, en Californie, et vous renoncez à toute objection relative à la compétence, au lieu de juridiction ou à un forum inapproprié à l’égard de ces tribunaux.

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CETTE SECTION. CELA AFFECTE VOS DROITS, NOTAMMENT VOTRE DROIT D’INTENTER UNE ACTION EN JUSTICE.  LES PROCÉDURES D’ARBITRAGE PRÉVUES DANS LA PRÉSENTE SECTION SERONT MENÉES UNIQUEMENT À TITRE INDIVIDUEL.

L’arbitrage est une procédure alternative de résolution des litiges qui nous permet de régler les différends sans avoir à passer par les formalités d’une procédure judiciaire. Tout litige entre vous et nous sera soumis à un arbitre neutre (et non à un juge ou à un jury) afin d’aboutir à une résolution équitable et rapide.

En cas de litige, de controverse ou de différend découlant de, ou lié à, l’interprétation ou l’exécution du présent Contrat ou de l’une de ses clauses, ou résultant d’une violation de celui-ci (« Litige »), les parties au présent contrat mèneront sans délai des discussions et négociations informelles de bonne foi en vue de résoudre ce Litige en respectant autant que possible l’esprit et les objectifs du présent Contrat.  Tout règlement d’un tel Litige devra faire l’objet d’un document écrit signé par les parties.

Si ce Litige ne peut être résolu de manière satisfaisante par les parties elles-mêmes à l’amiable dans un délai de trente (30) jours calendaires à compter de la notification du Litige que vous aurez adressée à Lyrical Games, vous ou Lyrical Games pourrez engager une procédure d’arbitrage conformément au présent Contrat.  Vous et Lyrical Games convenez de soumettre tout Litige à l’arbitrage, que ce Litige trouve son origine dans un contrat, une loi, un règlement, une ordonnance, un délit civil (y compris la fraude, les fausses déclarations, l’incitation frauduleuse ou la négligence) ou toute autre théorie juridique ou d’équité.

La procédure d’arbitrage sera engagée et menée conformément soit aux règles d’arbitrage simplifiées de JAMS (pour les litiges inférieurs à 250 000 $), soit aux règles d’arbitrage complètes de JAMS (pour les litiges supérieurs à 250 000 $), en vigueur au moment où la demande d’arbitrage est déposée, sous réserve des modifications prévues dans les présentes, y compris la procédure d’appel facultative (les « Règles d’arbitrage »). Le tribunal arbitral sera composé d’un arbitre possédant une expérience dans le domaine de la propriété intellectuelle et des litiges commerciaux. Le lieu de l’arbitrage sera le siège de JAMS, situé à Los Angeles, en Californie, ou celui de son successeur.  La langue utilisée dans la procédure d’arbitrage sera l’anglais.  Vous et Lyrical Games convenez que c’est à l’arbitre, et non à un tribunal, qu’il appartiendra de déterminer si un litige doit faire l’objet d’un arbitrage en vertu du présent Contrat.  Toute décision ou sentence comportera un exposé écrit précisant la décision rendue sur chaque demande et les motifs de la sentence, y compris les constatations et conclusions factuelles et juridiques essentielles de l’arbitre.  La décision ou la sentence rendue par l’arbitre peut faire l’objet d’un jugement devant tout tribunal compétent en la matière.

Lyrical Games prendra en charge ses frais d’arbitrage conformément aux Règles d’arbitrage et, si vous êtes en mesure de démontrer que les frais d’arbitrage seront prohibitifs par rapport aux frais d’une procédure judiciaire, nous prendrons en charge la partie de vos frais de dépôt de la demande d’arbitrage et d’audience que l’arbitre jugera nécessaire pour éviter que l’arbitrage ne devienne d’un coût prohibitif par rapport au coût d’une procédure judiciaire. Chaque partie prendra en charge ses propres honoraires d’avocat et frais de justice, sauf si les demandes en cause permettent à la partie gagnante d’obtenir le remboursement de ses honoraires et/ou frais de justice, auquel cas l’arbitre statuera sur l’octroi des honoraires ou des frais conformément à la loi applicable.

La présente section relative à l’arbitrage individuel contraignant reste en vigueur même après la résiliation du présent Contrat.  Par ailleurs, bien que nous puissions modifier le présent Contrat ou tout autre accord connexe à notre entière discrétion, nous ne sommes pas habilités à modifier la présente clause d’arbitrage ni les règles qui y sont stipulées concernant un Litige quelconque une fois que ce Litige a pris naissance.  Si une partie quelconque de la présente section intitulée « Arbitrage individuel contraignant » était jugée invalide, inapplicable ou illégale, le reste de cette clause d’arbitrage resterait en vigueur et serait interprété conformément à ses termes, comme si la disposition invalide, inapplicable ou illégale n’avait pas été incluse.

LA PROCÉDURE D’ARBITRAGE DÉCRITE CI-DESSUS À L’ARTICLE 13 DU PRÉSENT CONTRAT SE DÉROULERA UNIQUEMENT À TITRE INDIVIDUEL.  Ni vous ni Lyrical Games n’êtes autorisés à joindre ou à regrouper des litiges engagés par ou contre d’autres personnes physiques ou morales, ni à soumettre un litige à l’arbitrage à titre représentatif, y compris, sans s’y limiter, en tant que représentant d’un groupe ou en qualité de « procureur général privé », dans le cadre d’un quelconque Litige.  Par ailleurs, sauf accord mutuel entre vous et nous, l’arbitre ne peut regrouper les demandes de plusieurs personnes.  L’arbitre peut accorder toute mesure de redressement ou tout recours individuel autorisé par la loi applicable, mais, dans la mesure maximale permise par la loi applicable, il ne peut accorder de mesure de redressement à l’encontre de Lyrical Games concernant une personne autre que vous.

Vous avez le droit de vous soustraire aux dispositions relatives à l’Arbitrage individuel contraignant prévues à l’article 13 et à la Renonciation au recours collectif prévue à l’article 14 du présent Contrat, et de ne pas être lié par celles-ci. Pour exercer ce droit, vous devez envoyer une notification écrite de votre décision à l’adresse suivante : Lyrical Games, LLC, 241 Centre Street, 3e étage, New York, NY 10013.

Votre notification doit inclure votre nom, votre adresse postale, la date d’achat du Jeu et indiquer que vous ne souhaitez pas régler les litiges qui vous opposent à nous par voie d’arbitrage. Pour être valable, cette notification doit être envoyée (le cachet de la poste faisant foi) ou déposée dans les 30 jours suivant la date d’achat du Jeu, sauf si la législation applicable prévoit un délai plus long ; dans le cas contraire, vous serez tenu de soumettre tout litige à l’arbitrage conformément à la présente section.

Il vous incombe de vous assurer que nous recevons bien votre demande de désinscription ; vous pouvez donc l’envoyer par un moyen permettant d’obtenir un accusé de réception. Si vous choisissez de ne pas être lié(e) par ces dispositions relatives à l’arbitrage, nous ne serons pas non plus liés par celles-ci dans le cadre de tout Litige vous concernant.

Nous pouvons publier à tout moment, à notre entière discrétion, une version modifiée du Contrat, de la Politique de confidentialité ou de tout autre accord connexe, soit en mettant en ligne ladite version modifiée sur notre site web, soit en vous donnant accès par voie numérique aux versions modifiées de l’un de ces documents. Si vous n’acceptez pas une modification apportée au présent Contrat, à la Politique de confidentialité ou à tout accord connexe, vous pouvez résilier le présent Contrat et devez cesser d’utiliser le Jeu. En continuant à utiliser le Jeu, vous acceptez implicitement la version modifiée du Contrat, de la Politique de confidentialité ou de tout autre accord connexe.

Avis de modifications importantes Lyrical Games vous informera au moins trente (30) jours à l’avance de toute modification substantielle apportée au présent Contrat avant l’entrée en vigueur de ces modifications, sauf si un délai de préavis plus court est requis par la législation en vigueur ou par les conditions d’utilisation de toute plateforme par l’intermédiaire de laquelle le Jeu est accessible.

Vous ne pouvez, sans l’accord écrit préalable de Lyrical Games, céder, transférer, grever ou sous-traiter tout ou partie de vos droits ou obligations découlant du présent Contrat, et toute tentative en ce sens sans cet accord sera nulle et non avenue.  Toutefois, Lyrical Games se réserve le droit de céder le présent Contrat ainsi que tout ou partie de ses droits en vertu de celui-ci à toute personne, entreprise ou société, et le présent Contrat liera nos successeurs, licenciés et ayants droit et produira ses effets à leur profit.

Clause de non-responsabilité : Le fait que Lyrical Games ne fasse pas valoir, à un moment donné ou pendant une période donnée, l’une des présentes dispositions ne saurait être interprété comme une renonciation à cette disposition ou à notre droit de faire valoir chacune de ces dispositions, et aucune renonciation, le cas échéant, n’aura de caractère permanent. Aucune renonciation à une clause ou condition du présent Contrat ne sera valable ni contraignante à notre égard, à moins qu’elle n’ait été consignée dans un document écrit faisant expressément référence au présent Contrat et dûment signée par Lyrical Games.

Intégralité de l’accord : Le présent Contrat constitue l’intégralité de l’accord entre vous et nous concernant l’objet des présentes, et il annule et remplace tout autre accord, entente ou négociation antérieur ou concomitant ayant pu exister entre vous et nous, dans la mesure où ce Contrat porte sur l’objet des présentes.

Clause de divisibilité : Si, et uniquement dans la mesure où, une disposition du présent Contrat est déclarée ou jugée illégale, inapplicable ou nulle, les parties seront alors dégagées de toutes les obligations découlant de cette disposition, l’intention étant que le présent Contrat soit réputé modifié en adaptant ladite disposition dans la mesure nécessaire pour la rendre légale et applicable tout en préservant son esprit.  Si cela n’est pas possible, elle sera remplacée par une autre disposition légale et exécutoire permettant d’atteindre le même objectif.  Si le reste du présent Contrat n’est pas affecté et peut faire l’objet d’une exécution substantielle, ce reste sera alors appliqué dans la mesure autorisée par la loi.

Propriété et origine indépendante :  Tous les personnages, événements et représentations figurant dans le jeu sont purement fictifs, et toute ressemblance avec des événements réels ou des personnes réelles, vivantes ou décédées, est purement fortuite. Nous ne revendiquons aucun droit ni intérêt sur les marques déposées, dénominations commerciales, personnalités ou images existantes qui pourraient, par hasard, ressembler à un produit, un service ou une personne existants. Les droits relatifs à ces contenus provenant de tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Avis : Toute notification ou communication que vous transmettrez en vertu du présent Contrat devra être formulée par écrit et adressée à :  Lyrical Games, LLC, 445 Park Avenue, 21e étage, New York, NY, 10022 ou par e-mail à l’adresse : contact@lyricalgames.co.